Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SAGEP COM' l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :


PROPRIÉTAIRE :

SAGEP COM' 51ter, rue Victor Hugo 59164 MARPENT Adresse e-mail : contact@sagepcom.fr Téléphone : 06.33.53.00.57


RESPONSABLE DE PUBLICATION 

Frédéric Leroy, dirigeant de l'entreprise Contact : contact@sagepcom.fr


HÉBERGEUR

IONOS SARL 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex


DONNÉES PERSONNELLES

Le site SAGEP COM' s’engage à protéger vos données personnelles conformément aux réglementations en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux liberté, Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à contact@sagepcom.fr.


Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrés par sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier. Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du site et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute. Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.


CONTENUS ET DROITS DE REPRODUCTION

En application des [articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle l’ensemble des contenus de ce site : textes, images, vidéos et tout média en général, sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable par écrit est strictement interdite.


POUR SIGNALER UN ABUS

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez nous signaler un contenu litigieux ou, si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse de l’éditeur ou à l’aide du formulaire de contact.